Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSAVE
INNOVASCIENCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4249127
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026
INSAVE de INNOVASCIENCE

Présentation de la marque INSAVE

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVASCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVASCIENCE domicilié(e) ZAC des Marots - 10800 - SAINT-THIBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque INSAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSAVE arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

INNOVASCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : NAUSAGYN , INNOVASCIENCE , RESPICALM , COLICALM , NEUF LUNES , PROBIOLIA , MELANOCTINE , NOVACTIVE


INNOVASCIENCE, Société par Actions Simplifiée - ZAC des Marots - 10800 - SAINT-THIBAULT - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Produits cosmétiques pour les soins de la peau, notamment sous forme de gels, crèmes, pommades, lotions, sprays, poudres, patchs, émulsions, laits, gels ; produits de bronzage (cosmétiques), avant et après-solaire (cosmétiques) ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Produits dermatologiques, pharmaceutiques et médicaments pour les soins des bébés et des enfants, notamment sous forme de gels, crèmes, pommades, lotions, sprays, poudres, patchs, émulsions, laits, gels ; pansements, matériel pour pansements et produits pharmaceutiques favorisant la cicatrisation ; préparations alimentaires médicinales destinées aux bébés et aux enfants ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, bandes de contention. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.